Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RMC
BETON DE FRANCE (SA)

Numéro de dépôt :
1682333
Date de dépôt :
23/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/2001
RMC de BETON DE FRANCE

Présentation de la marque RMC

Déposée le 23 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) BETON DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RMC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BETON DE FRANCE domicilié(e) 2 rue du Verseau Zone SILIC, 94150 RUNGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Georges CHAMPION - France.

La marque RMC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 19

BETON DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RMC , BÉTON DE FRANCE , BETON DE FRANCE , BETON DE FRANCE , SOFISAG


BETON DE FRANCE (SA) - 2 rue du Verseau Zone SILIC, 94150 RUNGIS - France


M. Georges CHAMPION - France


Inscription le 17 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283176 - Publication au BOPI 1999-08-17

Béton, éléments préfabriqués de bâtiments en béton, ciment et mortier, matériaux de travaux publics, machines pour mélanger le béton, le ciment, le mortier et les substances analogues

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.